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Proposition d'un appel à projet culturel "Culture et Solidarité"

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de dépôt d'un bien archéologique mobilier issu du site de MACKWILLER, propriété du Département, au CIP La Villa à DEHLINGEN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modification des statuts de l'Etablissement Public Interdépartemental Archéologie Alsace

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre de la mise en œuvre de l'action 7 du plan EHPAD : aide financière pour des équipements favorisant la qualité de vie au travail

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant 2020 à la Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Taxe d'aménagement

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport sur les Autorisations de Programme/Crédits de Paiement et Autorisations d'Engagement/Crédits de Paiement intégrées à la Décision Modificative n°2

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet de décision budgétaire modificative n° 2 (DM2) pour 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de la subvention de fonctionnement 2020 à l'Institut National du Professorat et de l'Education (INSPE) de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention au Racing Club de Strasbourg Alsace et approbation des termes des projets de conventions à conclure avec ce club

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Forum Mondial de la Démocratie 2020 - 2021 : proposition d'attribution de subvention au Conseil de l'Europe (COE) ainsi qu'à l'association Cartooning for Peace, pour le développement d'actions pédagogiques à destination des collégiens.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de participation du Département du Bas-Rhin à la gouvernance et au financement du projet franco-allemand MOdellvorhaben der RaumOrdnung (MORO) du Rhin Supérieur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation du Département du Bas-Rhin au micro-projet INTERREG ' 125 ans du pont de Beinheim '. Versement d'une subvention au Parc Rhénan pour le financement d'une exposition sur l'histoire du pont de BEINHEIM-WINTERSDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subvention en soutien des actions portées par l'Université Populaire PAMINA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet de convention de groupement de commandes portant sur la réalisation d'une étude relative au développement économique et touristique en Alsace centrale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d'attribution de subventions au titre du Fonds de solidarité communale et du Fonds d'innovation - Approbation des termes des projets de conventions financières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds d'attractivité - Proposition d'aide à la construction d'un nouveau complexe sportif à destination du collège et des lycées d'ERSTEIN par la Communauté de Communes du Canton d'ERSTEIN et la Commune d'ERSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds de développement et d'attractivité - Convention partenariale globale avec la Ville d'Obernai et la Communauté de Communes du Pays de Sainte Odile

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats départementaux de développement territorial et humain. Proposition d'attribution de subventions au titre du Fonds de développement et d'attractivité à la Commune de MUNDOLSHEIM et l'Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg (OPHEA) pour la création d'un pôle intergénérationnel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d'attribution d'une subvention au titre du Fonds d'Attractivité et de Développement à la Ville de HAGUENAU pour l'aménagement d'un espace extérieur de rencontre intergénérationnel au quartier prioritaire Les Pins à HAGUENAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats départementaux - Extension du périscolaire Les Coquelicots de la Commune de Souffelweyersheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds de développement et d'attractivité - proposition d'aide pour la création de deux nouvelles structures périscolaires sur le périmètre de la Communauté de Communes du PAYS DE LA ZORN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds de développement et d'attractivité - Projet éducatif partagé et solidaire du secteur de recrutement du collège Marcel Pagnol de Wasselonne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds de développement et d'attractivité - Stratégie enfance intercommunale de la Communauté de Communes du KOCHERSBERG-ACKERLAND, proposition d'aide pour la création d'une nouvelle structure périscolaire à PFULGRIESHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds de développement et d'attractivité - Projet de structure scolaire et périscolaire de BERGBIETEN et extension du multi-accueil de WASSELONNE, bouclant le maillage territorial de la Communauté de Communes MOSSIG ET VIGNOBLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds de développement et d'attractivité - Rénovation du complexe sportif de DETWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds de développement et d'attractivité - Aménagement d'un terrain de grands jeux en gazon synthétique à HERRLISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds d'attractivité - Proposition d'aide pour la réalisation d'aménagements cyclables sur le territoire de la Communauté de Communes de SELESTAT et la Communauté de Communes SAUER-PECHELBRONN. Actualisation des aides suite au plan de relance en lien avec l'épidémie de COVID-19

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d'attribution d'une subvention au titre du Fonds d'Attractivité et de Développement à la CUMA des 5 Chemins pour la mise en œuvre du Projet agricole de territoire : irrigation raisonnée, circuits courts et emploi

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat Départemental - Fonds de développement et d'attractivité - Proposition d'aide à la rénovation du terrain de grands jeux en gazon synthétique et à la mise aux normes du clubhouse du stade Joffre Lefebvre par la Commune de LINGOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'une première répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2019)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de désignation de différentes collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD1083 Carrefour d'Ichtratzheim. Convention d'entretien du domaine public routier à Ichtratzheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD2 Gambsheim - Convention de superposition d'affectation et convention d'entretien

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD2 à GAMBSHEIM - Passage 309 - Traversée sécurisée du Rhin pour piétons et cyclistes. Proposition de protocole d'accord transactionnel concernant le marché n°11I025 de maîtrise d'œuvre pour l'étude et la réalisation de la traversée sécurisée du Rhin pour piétons et cyclistes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation de conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental à conclure entre le Département, la Commune de RITTERSHOFFEN, la Commune de DUPPIGHEIM et la Commune de DUTTLENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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